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 CONSTITUTION IMPERIALE [MAJ 31/08/2014]

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Lord Bidou
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Date d'inscription : 13/07/2014
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MessageSujet: CONSTITUTION IMPERIALE [MAJ 31/08/2014]   Sam 30 Aoû - 19:29

Le but de cette constitution est de fixer les principaux axes et règles que tout administrateur impérial se doit de suivre.

Article 1:

L'Empire Galactique est un ensemble de systèmes rassemblés autour d'un gouvernement centralisé qui régie son intégralité.
Le chef de cet Empire est l'Empereur. Ne pouvant gouverner seul la galaxie, il s'entoure de conseillers, gouverneurs et de nombreux officiers. La législation courante est assurée par les sénateurs.

Article 2:

Chaque citoyen impérial se doit d'apporter assistance aux autres citoyens, dans une mesure proportionnelle à sa capacité (en particulier les membres plus faibles). Le respect le plus total doit être conservé en tout temps.
Un administrateur de l'empire, aussi puissant soit-il n'a pas le droit d’entamer des actions au nom de l'empire tout entier, tout projet d'action diplomatique, guerrière ou commerciale doit obligatoirement recevoir l'aval du Conseil Impérial pour son exécution. Si un administrateur s'engage au nom de l'empire tout entier dans quelque action que ce soit et qu'il se retrouve en situation périlleuse sans en avoir préalablement informé l'autorité impériale, l’alinéa 1 de cet article ne prend pas effet et les autres membres de l'empire se dégageront de toutes responsabilités sans obligation d'aider celui qui a fauté. S'en suivra bien sûr des sanctions proportionnelles à la dégradation d'image ou de matériel subi par l'Empire qui pourront prendre diverses formes.

Article 3:

Tout échange de ressources interne se doit d'être fait en respect des taux maximums imposés.

Article 4:

Tout administrateur impérial se doit de payer l'impôt impérial en vigueur (taux et modalités fixés par décret). Cet impôt est érigé pour financer l’immense administration et marine impériale (reconstruction de flotte impériale perdue - aide au développement...).
Toute demande pour bénéficier d'une aide de ce type doit se faire auprès du Président de la Banque du Sénat Impérial (ou à défaut l'Empereur). Ce dernier acceptera ou non d'aider financièrement l'administrateur en fonction des éléments macroéconomiques en sa possession. De plus, si un joueur a un besoin impératif de ressources sans avoir la possibilité actuelle d'échanger, celui-ci pourra faire une demande exceptionnelle au Président de la Banque du Sénat Impérial, qui fera en sorte de réunir les fonds (moyennant un taux d'intérêt maximal de 2%). Tout prêt devra être remboursé aux conditions énoncées et dans le temps imparti.

Article 5:

Ce forum à été créé dans le but de rapprocher les joueurs et de souder l'alliance. Ce lieu est donc le votre, dans le respect de chacun et dans le respect de la langue française.
La participation active à l'alliance est bien entendu, de par son objectif premier, indispensable. C'est pourquoi toute absence longue non prévue pourra entrainer le bannissement temporaire ou définitif et d'autres éventuelles mesures selon l'appréciation du Conseil Impérial.

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